CONDITIONS GÉNÉRALES

Ces conditions sont d'application sur toutes les livraisons. Chaque commande implique l'acceptation explicite de ces conditions de vente.  Si la livraison du produit s'avère impossible, le contrat est résilié de plein droit.

Les prix mentionnés sont valables au moment de leur publication, suite de quoi ils peuvent faire l'objet de modifications. Les frais d'expédition ne sont pas compris dans les prix mentionnés.

Retour et échanger

En tant que consommateur privé vous disposez d'un délai de 14 jours pour retourner, à ses frais, le produit qu'il a commandé, sans pénalités et sans indication de motif. Ce délai court à compter le jour de la livraison de la commande. Si nos produits ne correspondent pas à vos attentes, vous pouvez nous en informer et renvoyer le produit sans pénalités et sans indication de motif pourvu qu’il est renvoyé dans son conditionnement et son emballage d'origine (non abîmé). Tout emballage ouvert et/ou utilisation du produit vous empêchera de nous renvoyer le produit. Ce droit de retractation ne vaut pas pour des clients professionnels. 

Pour les démarches à suivre pour ‘retourner et échanger’ nous renvoyons à: annulation et retour

Plaintes ou litiges

Les plaintes ou les litiges doivent être communiqués par email dans les 7 jours après la livraison. Si la plainte est jugée fondée, notre responsabilité se limite à l'échange des marchandises. Toute responsabilité du vendeur se limite au montant de la commande effectivement payé.

Paiements en souffrance

En cas de paiements en souffrance, des intérêts seront calculés sur les montants impayés, de plein droit et sans mise en demeure préalable, au prorata de 1% par mois à partir de la date de facturation. En cas de non-paiement et s'il n'est pas donné suite dans les 14 jours à une sommation par courrier ordinaire, des dommages-intérêts forfaitaires seront en outre dus, à concurrence de 10% des montants impayés, avec un minimum de 50 € et un maximum de 2.000 €.
 

Le vendeur reste propriétaire de toutes les marchandises jusqu'au moment du paiement intégral.

Le vendeur n'est pas responsable des conseils fournis par lui, des fautes d'impression et des coquilles sur le site Internet.

Seul le droit belge est d'application sur ces conditions de vente, et plus particulièrement les tribunaux de l'arrondissement de Gand.

Tous les prix mentionnés sur le site sont les prix TVA belge inclus.

Qbus fait le plus possible afin d’appliquer des prix correctes, ce qui n’empêche une possibilité d’erreur dans les prix. En cas d’une faute de prix, Qbus offre le client la possibilité d’accepter le nouveau prix ou d’annuler la commande. Si Qbus ne peut pas contacter le client dans les 30 jours après la commande, la commande sera automatiquement annulée.

Expédition et délai de livraison
Les commandes sont envoyées entre lundi et vendredi, les jours fériés exclus. Qbus n’est pas responsable pour des retards irréguliers et inattendus. Les produits sont livrés selon les indications mentionnés chez chaque produit sur le site.